Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOP BREAK 147
ETS. Maurice CHARTON (S.A.)

Numéro de dépôt :
1186757
Date de dépôt :
06/11/1981
Lieu de dépôt :
INPI PARIS

Présentation de la marque TOP BREAK 147

Déposée le 6 novembre 1981 par la Société Anonyme (SA) ETS. Maurice CHARTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOP BREAK 147 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETS. Maurice CHARTON domicilié(e) 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MONNIER. - France.

La marque TOP BREAK 147 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1186757.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 43 ans, la marque TOP BREAK 147 est expirée depuis le 6 novembre 1991.

ETS. Maurice CHARTON a également déposé les autres marques suivantes : GIBUS , MULTIBRIQUES , MUNDIAL , POLYBOIS , CATY SPORTS


ETS. Maurice CHARTON (S.A.) - 39150 SAINT-LAURENT-EN-GRANDVAUX. - France


CABINET MONNIER. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-14

Jeux et jouets, plus particulièrement des jeux de billards.